Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS
/
L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY
4 COULEURS SARL

Numéro de dépôt :
97687785
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 735 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société 4 COULEURS - France.

La marque L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY est expirée depuis le 11 juillet 2007.

4 COULEURS a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS VIVES PALETTE DES SAVEURS DE FRANCE , TERRE DOREES , MARMANDISE , LA O SUR LA MONTAGNE , ANANGA


4 COULEURS SARL - 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France - SIREN 378735260


Société 4 COULEURS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Produits agricoles, horticoles (à l'exception des cerises) et forestiers, (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des cerises), cerises de Bessenay, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.